Navigation dans JuriFamille

Cette rubrique explique comment est organisé JuriFamille et comment naviguer entre les écrans principaux, afin de créer et gérer des dossiers et produire l'Annexe I, le Formulaire III et les autres formulaires relatifs aux pensions alimentaires pour enfants et pour ex-conjoints.

Fonctionnement de base: les dossiers et leurs scénarios

Un dossier JuriFamille est composé d'un ou plusieurs scénarios. Alors que le dossier lui-même contient les informations nominales (comme le numéro de dossier ainsi que les noms et dates de naissance des parties), les scénarios contiennent quant à eux les données quantitatives qui servent à faire les calculs de pension alimentaire (et fiscaux) et à produire les formulaires prescrits à partir de ces données.

Cette approche à plusieurs scénarios permet de simuler différentes situations pour un même dossier.

JuriFamille met aussi à votre disposition un outil appelé l'entrevue. L'entrevue permet de rapidement calculer une pension alimentaire pour enfants à partir de quelques données de base comme les revenus bruts des parties, les dépenses nettes et les temps de garde. À noter par contre que la fiscalité n'est pas prise en charge dans les calculs des entrevues; il faut entrer les dépenses nettes.

Décrivons maintenant les écrans principaux qui permettent de naviguer dans JuriFamille:

Liste des dossiers

La liste des dossiers est la page qui vous est présentée après avoir entamé une session. Vous pouvez y consulter les dossiers que vous avez créés et en créer de nouveaux en cliquant sur Nouveau dossier au haut de la liste.

Vous pouvez en tout temps revenir à la liste des dossiers en cliquant sur Dossiers dans la navigation principale (située en haut à droite, dans l'entête des pages).

La liste comporte deux onglets, soit Courants et Archivés. Cela vous permet de ne garder en vue que les dossiers sur lesquels vous travaillez activement, tout en préservant les autres dossiers.

Accès à un dossier

Pour accéder à un dossier, cliquez sur son nom dans la liste. Cela vous mènera à la page d'accueil du dossier, qui contient la liste des scénarios du dossier. Vous remarquerez aussi dans la colonne de droite qu'un bloc beige, contenant les noms des parties, est apparu. Ce bloc contient des liens, notamment pour modifier les paramètres du dossier et produire les formulaires de médiation.

Création d'un dossier

Pour créer une nouveau dossier, cliquez sur Nouveau dossier situé au haut de la liste des dossiers. Le processus de création d'un dossier est détaillé dans la rubrique Comment créer un nouveau dossier.

Archivage d'un dossier

Pour archiver un dossier et le faire passer dans la liste secondaire des dossiers archivés, amenez le pointeur de la souris au dessus du dossier pour faire apparaître les icônes d'actions sur la droite. En cliquant sur l'icone (Archiver), JuriFamille vous demandera de confirmer l'action d'archivage. Si vous répondez par l'affirmative (en cliquant sur Ok), le dossier sera déplacé de la liste des dossiers courants vers celle des dossiers archivés.

À tout moment, un dossier archivé peut être réactivé en cliquant sur l'onglet Archivés pour afficher la liste correspondante, puis en cliquant sur l'icone (Réactiver) du dossier.

Suppression d'un dossier

La suppression d'un dossier se fait en cliquant sur l'icône (Supprimer). Cette action est irréversible: toutes les données sur les parties, les formulaires et leurs calculs seront effacées et ne pourront d'aucune façon être récupérées.

Scénarios

Un scénario permet la production de formulaires pour un ensemble de données spécifiques. C'est dans un scénario qu'on peut produire et télécharger les formulaires Annexe I, formulaire III et la déclaration relative à l'article 827.5.

Un scénario contient un ensemble de données, tel quel les revenus et les dépenses des parties, le temps de garde des enfants, etc..

Un dossier peut contenir plusieurs scénarios, avec des données différentes pour chacun. Par exemple, on pourrait d'abord créer un scénario dans lequel les deux parties ont des revenus d'emploi. Par la suite, on pourrait créer un deuxième scénario, dans lequel on simule la perte d'emploi ou une baisse de revenu d'une des parties, pour évaluer l'impact que ce changement aurait sur la pension alimentaire.

Accès à un scénario

On accède à un scénario d'abord en accédant au dossier qui le contient, puis en cliquant sur son nom dans la liste des scénarios du dossier en question.

En accédant au scénario, le sommaire du calcul de l'Annexe (ou du Formulaire III si c'est le seul formulaire que produit le scénario) est affiché, contenant les informations utiles relatives au calcul effectué.

Paramètres d'un scénario

Les paramètres du scénario permettent de modifier le nom du scénario et de spécifier quel(s) calcul(s) (Annexe I et/ou Formulaire III) font partie du scénario. C'est aussi par les paramètres du scénario que vous pouvez spécifier un montant de pension autre que celui calculé, soit parce qu'il y a entente entre les parents ou pour une autre raison.

Création d'un nouveau scénario

NOTE: Si aucun enfant n'est défini au dossier, il ne sera pas possible de créer un nouveau scénario qui fait la production de l'Annexe I. Il vous faudra d'abord ajouter au moins un enfant au dossier avant de procéder.

Pour créer un nouveau scénario dans un dossier, cliquez sur le nom du dossier dans le bloc beige sur la droite pour revenir à la liste des scénarios du dossier, puis cliquez sur Nouveau scénario en haut de la liste.

Complétez le formulaire pour le nouveau scénario, en indiquant si vous voulez créer un nouveau scénario complètement vide ou si vous voulez faire une copie d'un scénario existant.

Dans le cas d'une copie de scénario, vous devez choisir le scénario à copier et lui choisir un nom de votre choix (JuriFamille lui assigne un nom par défaut).

Dans le cas d'un nouveau scénario vide, vous devez indiquer les formulaires que le scénario va produire (Annexe I et/ou Formulaire III). Si vous choisissez le Formulaire III, vous devrez aussi indiquer qui sera la partie débitrice de la pension pour conjoint.

Suppression d'un scénario

Pour supprimer un scénario, accédez à la liste des scénarios du dossier puis cliquez sur l'icône (Supprimer) qui correspond au scénario. Confirmez l'opération en cliquant sur Ok, puis le scénario ainsi que toutes les données qu'il contient seront supprimées.